Les micropolluants provenant de différentes sources polluent les eaux. Ils proviennent de l’agriculture, des agglomérations, de l’industrie et de l’artisanat. Différentes mesures contribuent à réduire les apports dans les eaux. Il n’existe toutefois pas de vue d’ensemble à l’échelle nationale des apports provenant de l’industrie et de l’artisanat, car l’attention se porte en particulier sur les substances et les paramètres soumis à des exigences numériques. Il s’agit par exemple des métaux. C’est pourquoi le Conseil fédéral a demandé, dans un rapport de juin 2017 intitulé « Mesures à la source visant à réduire la charge de micropolluants dans les eaux », d’améliorer l’état des connaissances et d’examiner les mesures correspondantes.

Une analyse de la situation à l’échelle suisse (Wunderlin, 2022) a rassemblé les connaissances existantes sur les rejets de substances provenant de l’industrie et de l’artisanat. Les entreprises dont les rejets de substances sont connus proviennent souvent de l’industrie chimique et pharmaceutique, car les micropolluants sont mesurés de manière ciblée dans certaines de ces entreprises. En revanche, les rejets de substances ne sont pas systématiquement recensés dans d’autres branches importantes pour les eaux usées en Suisse. Selon les estimations des experts, les branches et processus suivants sont à prioriser pour des investigations plus approfondies :

• Traitement physico-chimique des déchets spéciaux liquides
• Industrie chimique et pharmaceutique (synthèse et transformation)
• Traitement de surface métalliques/galvanisation
• Fabrication et transformation de produits alimentaires
• Blanchisseries
• Métiers de la peinture
• Automobile/transports
• Processus de chauffage et de refroidissement appliqués à tous les secteurs.

Un grand nombre de substances provenant des entreprises industrielles et artisanales peuvent potentiellement se retrouver dans les eaux. Il s’agit par exemple de substances de départ, de produits intermédiaires, secondaires ou de transformation, de substances actives ou de solvants. Plus de 100 000 substances sont aujourd’hui en circulation. Environ 26 000 d’entre elles sont enregistrées dans la base de données de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA). Une partie de ces substances se retrouve dans les eaux usées épurées. C’est ce que montrent certains exemples. Certes, les concentrations de ces substances dans les eaux sont faibles dans la plupart des cas (de l’ordre de μg/L ou ng/L). Néanmoins, il existe parmi elles des substances qui peuvent nuire aux organismes aquatiques. Le rejet simultané de différentes substances peut en outre entraîner ce que l’on appelle des toxicités mixtes. Des substances difficilement dégradables très solubles dans l’eau peuvent s’infiltrer jusque dans l’eau potable. Les données actuelles ne permettent toutefois pas d’estimer le risque lié aux rejets de substances par les entreprises industrielles et artisanales à l’échelle de la Suisse.

Dans les années à venir, le VSA développera davantage de connaissances sur les apports de substances provenant de l’industrie et de l’artisanat dans les milieux aquatiques. Pour ce faire, il collaborera étroitement avec les autorités, l’industrie et la recherche. L’orientation thématique des années à venir est la suivante :

1) Elaborer davantage de connaissances sur les substances pertinentes pour les milieux aquatiques provenant des branches prioritaires. Une étroite collaboration a lieu avec les secteurs industriels, la recherche et l’exécution.

2) Développer des outils qui aident les autorités et les entreprises à identifier et prioriser les substances pertinentes, ainsi qu’à en déduire des exigences.

3) Transmettre les connaissances acquises à la pratique dans le cadre de guides, d’aide-mémoires, de conférences et de formations.