OUTILS
Une meilleure compréhension des apports de substances provenant des branches prioritaires est nécessaire selon l’analyse de la situation (Wunderlin, 2022). Les autorités et les entreprises doivent être soutenues dans la gestion des micropolluants. Pour ce faire, la plateforme VSA élabore des aides en collaboration avec différents acteurs.
Situation de base
L’exécution fonctionne bien pour les substances et les paramètres connus, avec des prescriptions claires, telles que par exemple les exigences générales et particulières de l’annexe 3.2 OEaux. Pour les micropolluants issus de l’industrie et de l’artisanat, il n’existe pratiquement pas de valeurs de rejet spécifiques aux substances dans l’OEaux. Cela ne facilite pas la tâche pour les autorités d’exécution. Elle détermine donc des normes de rejet au cas par cas.
Les aides suivantes pour soutenir les autorités et les entreprises dans l’identification de micropolluants pertinents pour les eaux usées, fixer des conditions de déversement et définir des mesures d’exploitation sont élaborées :
Aperçu des traitements des eaux usées
Dans le rapport « Eaux usées industrielles : possibilités de traitement », la plateforme a élaboré un aperçu de procédés, en collaboration avec des experts et expertes. Le rapport décrit leur fonctionnement, leurs avantages et leurs inconvénients et, pour chaque procédé, les substances dites cibles. Il s’agit des substances que le procédé élimine efficacement des eaux usées. Le rapport est disponible sous ce LIEN.
Check des eaux usées
Le « Check des eaux usées » s’adresse aux entreprises et aux autorités et considère la gestion des eaux usées au sein de l’entreprise. Il indique, par une évaluation sommaire, les possibilités d’optimisation. Le descriptif du projet est disponible ici.
Évaluer et prioriser les micropolluants
Dans le cadre de ce projet, la plateforme développe une procédure qui soutient les entreprises et les autorités dans l’évaluation de micropolluants des eaux usées entrepreneuriales. Le but est de fixer des priorités pour les mesures à prendre. La procédure se divise en trois parties :
1) Classer les micropolluants : Cela se fait principalement sur la base de la biodégradabilité et de la toxicité de la substance.
2) Estimer l’impact des micropolluants sur les milieux récepteuts : Cela se fait notamment sur la base d’une analyse de risque environnemental par la comparaison PEC/PNEC.
3) Une étude plus approfondie où plus de propriétés sont prises en compte. Elle peut être faite pour connaître plus précisément le devenir de la substance dans l’environnement ou si les propriétés nécessaires manquent pour les deux autres parties.
L’outil permet en plus de :
- sensibiliser sur l’impact environnementale des substances utilisées.
- identifier les substances potentiellement problématiques pour les eaux.
- décider si un rejet est possible sur la base de l’analyse de risque environnemental.
Plus d’informations sur ce projet sont disponibles ici.